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COZY BEE

Conditions générales de vente et d’utilisation

VUE D’ENSEMBLE

Ce site web www.cozybee.be (ci-après le « site ») est exploité par COZY BEE. Sur ce site, les termes « nous », « notre » et « nos » font référence à Cozy Bee. Ce site a pour objet de proposer à la vente principalement des produits de beauté et de soins cosmétiques naturels (ci-après dénommés « produits » ou « articles ») ainsi que des services exclusivement réservés aux clients consommateurs et non professionnels.

Cozy Bee propose ce site web, y compris toutes les informations, tous les outils et tous les services qui y sont disponibles pour vous, l’utilisateur, sous réserve de votre acceptation de l’ensemble des modalités, conditions, politiques et avis énoncés ici. Veuillez lire attentivement les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation (ci-après « CGV ») avant d’accéder à ou d’utiliser le site.

Notre boutique est hébergée sur Woo Commerce. Ils nous fournissent la plate-forme e-commerce qui nous permet de vous vendre nos produits et services.

ART. 1 – OBJET

Les présentes CGV s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des produits et/ou des services proposés sur le site.

Le client, préalablement à sa commande, déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre des présentes CGV.

Le fait pour une personne physique ou morale, de commander sur le site emporte acceptation pleine et entière des CGV. Elles sont accessibles à tout moment sur le site et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version et sur les propres conditions générales d’achat ou autres du client.

ART. 2 – PRIX – PRODUITS

Prix

Les tarifs en vigueur sont exprimés TTC, nous nous réservons le droit de reporter toute nouvelle taxe et augmentation de taux. Ils tiennent compte d’éventuelles réductions. Les prix applicables à la commande sont ceux en vigueur au moment de la confirmation de celle-ci.

Les prix indiqués s’entendent en Euros.

Les prix de nos produits et services peuvent être modifiés sans préavis.

Produits

Les produits proposés à la vente par le vendeur sont ceux qui figurent sur le site, au jour de la commande par le client, dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par le vendeur. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne l’affichage des couleurs par l’écran de l’ordinateur du client.

Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles. Si, malgré ses efforts, tout ou partie des articles sont indisponibles, le vendeur en informe le client par email dans les

meilleurs délais et lui offre la possibilité de choisir entre patienter ou annuler sans frais la commande des articles indisponibles. Les articles disponibles seront livrés normalement.

ART. 3 – ENREGISTREMENT / VALIDATION DE LA COMMANDE

Le client qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :

· remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ;

· valider sa commande après l’avoir vérifiée ;

· effectuer le paiement dans les conditions prévues.

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.

La vente est conclue en français.

La vente ne sera conclue qu’à compter de la confirmation de la commande par Cozy Bee. Cozy Bee se réserve la possibilité de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit.

ART. 4 – PAIEMENT

Pour régler sa commande, le client dispose des modes de paiement indiqués lors de la passation de commande.

Le paiement en ligne permet au client de régler sa commande via la plateforme par Woo Commerce, dans un environnement sécurisé.

Cozy Bee se réserve le droit d’annuler ou suspendre toute commande et/ou toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire opposé par l’établissement bancaire du client ou en cas de litige commercial existant avec le client.

Les articles commandés restent la propriété exclusive de Cozy Bee jusqu’au paiement intégral de la commande par le client.

ART. 4 – LIVRAISON

Modalités de livraison :

Les produits commandés par le client seront, au choix du client :

· retirés par lui sans frais de port en boutique, chez Cozy Bee (rue Charles Magnette n°11 – 4000 Liège) pendant les heures d’ouverture de la boutique dès la confirmation du traitement de la commande ;

· livrés à l’adresse fournie par le client lors de sa commande. La marchandise est transportée aux risques du client qui choisit le mode de livraison. Les frais de livraison sont à la charge du client et ne sont pas compris dans le prix des produits. Ils varient en fonction des méthodes de livraison, du poids de la commande et de la destination. Les frais de livraison, s’il y en a, sont indiqués lors de la finalisation de la commande par le client. Ces frais ne peuvent pas être contestés par le client dès lors qu’il en a nécessairement pris connaissance lors du paiement de sa commande.

Tarifs et délais de livraison :

En Belgique pour les colis jusqu’à 5 kilos les frais de ports sont de 5,70€, de 5 à 10 kilos de 6,20€ et de 10 à 30 kilos de 10,70€.

Les colis sont expédiés sous 24h après traitement de votre commande, avec une estimation de livraison dans les 1 à 3 jours ouvrables suivant le dépôt du colis.

Pour les pays de l’Union européenne autre que la Belgique, les frais de ports sont de 15€. Pour les pays tiers à l’Union européenne, les frais de port sont déterminés au cas par cas.

Les colis sont expédiés sous 24h après le traitement de votre commande, avec une estimation de livraison dans les 3 à 8 jours ouvrables suivant le dépôt du colis.

Pour toute livraison en dehors des zones mentionnées ci-dessus, merci de nous contacter via beezou@cozybee.be pour une offre de prix sur mesure.

Les délais de livraison mentionnés ci-dessus le sont à titre indicatif et ne sont pas garantis : les délais peuvent varier en fonction des périodes de l’année, des circonstances économiques et sanitaires ainsi que de nos partenaires de livraisons. Cozy Bee ne sera en aucun cas responsable pour tout retard de livraison qui pourrait survenir.

ART. 5 – DROIT DE RÉTRACTATION – RÉCLAMATIONS ET RENONCIATIONS

Réclamations :

Le client doit vérifier l’état de l’emballage de la marchandise à la livraison et signaler les éventuels dommages à Cozy Bee dans les 24h qui suivent le moment de réception de la livraison.

Toute réclamation sur un achat en ligne doit impérativement, sous peine d’être irrecevable, être formulée dans le délai de 24 heures suivant la livraison de la commande.

Toute réclamation doit être adressée par mail à beezou@cozybee.be et comporter les références de l’article concerné et les motifs précis de contestations.

Droit de rétractation :

Le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours calendrier pour retourner à ses frais le(s) produit(s) qu’il a commandé(s), sans pénalités et sans indication de motif. Ce délai court à compter du lendemain du jour de livraison de la commande.

Le client peut manifester sa volonté de se rétracter par email à beezou@cozybee.be ou en utilisant le formulaire légal.

Le client devra restituer à ses frais, le ou les article(s) dans son (leur) emballage d’origine au plus tard dans les quatorze jours suivant la communication de sa décision de se rétracter, à l’adresse suivante : COZY BEE, Rue Charles Magnette n°11 à 4000 Liège, Belgique.

Si les conditions du premier paragraphe sont remplies, Cozy Bee remboursera au client, dans un délai de trente (30) jours à compter de la date de réception du colis par la société (la date de réception par la société valant notification à la société de l’exercice par le client de son droit de rétractation), les sommes versées par lui. Les frais de retour des marchandises restent cependant à la charge du client.

Le droit de rétractation ne peut pas être exercé dans les situations suivantes :

· les marchandises ne sont plus scellées (ou dont il est impossible de vérifier qu’elles sont bel et bien restées scellées, comme pour certains maquillages ou vernis) ;

· les marchandises sont endommagées ou salies ;

· les marchandises sont ouvertes, utilisées ou consommées ;

· les marchandises ne sont pas renvoyées dans leur emballage d’origine ;

· les marchandises sont incomplètes (notamment les marchandises dont le mode d’emploi, la posologie ou les accessoires manquent).

Les marchandises renvoyées dans cet état ne sont pas remboursées mais restent cependant à la disposition du client à l’adresse de Cozy Bee.

Le client ne dispose pas non plus d’un droit de rétractation pour les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés ou qui du fait de leur nature ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement.

ART. 7 – RESPONSABILITÉ

La responsabilité de Cozy Bee, quelle que soit la nature du préjudice, sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande.

En cas d’inexécution, la responsabilité de Cozy Bee ne pourra être engagée si l’inexécution du contrat de vente ou sa mauvaise exécution est imputable, soit au client, soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers étranger à la vente, soit à un cas de force majeure.

De plus, Cozy Bee ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage quelconque, direct ou indirect, résultant d’un usage inadéquat de la chose vendue.

Cozy Bee n’est en aucun cas responsable des interruptions d’accès à son site et des conséquences qui peuvent en découler.

Cozy Bee ne peut jamais être tenu pour responsable de dommages ou d’incident temporaire ou permanent qui seraient causés aux données ou au matériel informatique de l’utilisateur lors de son accès au site ou lors de la visite de ses pages ou généralement lors de la transmission sur son appareil de réception des fichiers et logiciels qui composent le site. En particulier, Cozy Bee n’est pas responsable de l’éventuelle transmission de virus par le biais de son site. Cozy Bee n’est pas responsable de l’utilisation frauduleuse de ses moyens de diffusion et décline toute responsabilité en cas d’intrusion dans ses systèmes informatiques et de vol de données, étant entendu que COZY BEE met en œuvre les moyens utiles afin de prévenir de telles intrusions illicites.

Les espaces web hors du domaine de l’adresse www.cozybee.be et, notamment, les espaces vers lesquels l’utilisateur peut être dirigé au moyen de liens hypertextes relèvent de la seule responsabilité des titulaires de ces espaces web.

ART. 8 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments de www.cozybee.be sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de celui-ci.

Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site, qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit préalable exprès du vendeur.

ART. 9 – INVALIDITÉ – FORCE MAJEURE – DROIT APPLICABLE ET TRIBUNAL COMPÉTENT

Si pour une quelconque raison une disposition des présentes CGV devait être déclarée inapplicable, cette inapplicabilité n’affecterait pas l’application des autres dispositions des conditions générales. Celle jugée inapplicable sera alors remplacée par la disposition la plus proche possible.

Cozy Bee ne saurait être tenue responsable de toute inexécution qui aurait pour origine un cas de force majeure dans son chef ou dans celui de ses fournisseurs, échappant à leur contrôle, incluant notamment, sans que cela soit limitatif, les cas de guerre, d’émeute, d’insurrection, d’interruption de transport, de problème d’importation ou d’exportation, de grève, de lock-out, de pénurie, d’incendie, de tremblement de terre, de tempête, d’inondations ou de crise sanitaire, de virus informatique, de perturbation des services postaux et moyens de transport et / ou de communication.

Les présentes CGV sont exclusivement régies par la loi belge. En cas de litige, seuls les Tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Liège seront compétents, sauf dispositions impératives contraires.

Intégralité du contrat : Les présentes CGV et le récapitulatif de la commande transmis au client forment un ensemble contractuel et constituent l’ensemble des relations contractuelles intervenues entre les parties. En cas de contradiction entre ces documents, les conditions générales de vente prévaudront.

Modification des Conditions Générales de Vente : Toute modification des CGV est opposable au client dans un délai de 72 heures suivant leur mise en ligne et sera, en toute hypothèse, applicable à toute commande passée immédiatement après la mise en ligne.

ART. 11 – COORDONNÉES

Le gérant du site de vente en ligne www.cozybee.be est:

Cozy Bee – Adélaïde Voneche

Rue Wazon 20 4000 Liège

Belgique Inscrite au registre de commerce sous le numéro 0728 491 378

N° de TVA BE0728 491 378 E-Mail: beezou@cozybee.be

Tel : 00324 235 72 47

Ci-dessus appelé « le vendeur » ou COZY BEE.